Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs de la Vigne
Tireau jean claude

Numéro de dépôt :
3847744
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
Saveurs de la Vigne de Tireau jean claude

Présentation de la marque Saveurs de la Vigne

Déposée le 21 juillet 2011 par Tireau jean claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs de la Vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Tireau jean claude domicilié(e) 105 Bld des ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tireau jean claude domicilié(e) 105 Bld des ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France.

La marque Saveurs de la Vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs de la Vigne est expirée depuis le 21 juillet 2021.

Tireau jean claude a également déposé les autres marques suivantes : La Bio Fermière


Tireau jean claude - 105 Bld des ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France


Tireau jean claude - 105 Bld des ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.